Déposée le 17 février 2012 par monsieur Baeza Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « velo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est monsieur Baeza Denis domicilié(e) 8 rue de paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. baeza denis domicilié(e) 8 rue de paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque velo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898276.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Baeza Denis - 8 rue de paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
M. baeza denis - 8 rue de paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 21 mars 2013 - Rejet partiel n°597258 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produit sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir vélo, scooteur et tout autre véhicule, et accessoire ; services de comparateur de produits (informations au consommateur).
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